Conseil Communautaire mardi 12 novembre 2019 à 18h30

                                                                                           

Conseil Communautaire mardi 12 novembre 2019

18h30

salle de réunion du Château de Villemorant - Ecoparc - Neung-sur-Beuvron

L'ordre du jour est le suivant : 

1

MODIFICATION STATUTAIRE

EVOLUTION DES COMPETENCES DE LA CCSE

2

SEBB

INTEGRATION MARCILLY – MODIFICATION STATUTAIRE

3

SORTIE SYNDICAT SAULDRE

DELIBERATION AVIS DE NOTRE SYNDICAT – AVIS FAVORABLE

4

AD TOURISME

ENGAGEMENT 3000 EUROS 2020

5

RAPPORT SMICTOM

POUR ACTE – PRESENTATION AU CONSEIL

6

ROUTE TOURISTIQUE

MARCHE EN LIGNE – BUTOIR 22/10 – ATTRIBUTION DU MARCHE

7

SPANC

APPROBATION DES NOUVEAUX FORMULAIRES DE DEMANDE

8

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

REGLEMENT D’AIDES

VOTE SUR LE REGLEMENT COMMUNAUTAIRE

AIDES IMMOBILIERES

9

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

REGLEMENT D’AIDES

VOTE SUR LE REGLEMENT COMMUNAUTAIRE AIDES TPE

10

ATTRIBUTION D’UNE AIDE IMMO

AGRANDISSEMENT ET CREATION BUREAU FOUCHER FOURNIER SUR DHUIZON

11

ATTRIBUTION D’UNE AIDE IMMO

CHARPENTIER – PROJET agrandissement 320 000 €-

12

ATTRIBUTION D’UNE AIDE DIRECTE

Laurent BADIER DESIGN – 2500 € PROTOTYPES ET MATERIEL

 

13

ATELIERS EN BLANC

AUTORISATION DE LANCER ET SIGNER LA CONSULTATION DE MAITRISE D’ŒUVRE (L 2122-21-1 CGCT)

14

ATTRIBUTION DE COMPENSATION

VOTE DES AC DEFINITIVES SELON LES PRECONISATIONS DU RAPPORT CLECT

15

DECISION MODIFICATIVE

SUR CHAP 012

16

DECISION MOFDIFICATIVE TOUS BUDGETS

SUITE REMARQUE TRESORERIE

17

SUBVENTION

SAINT VIATRE – AMENAGEMENT D’UN BATIMENT EN SALLES POUR LES ECOLES ET LES ASSOCIATIONS

18

TEMPS DE TRAVAIL

Projet de délibération soumis au CT du 19/10

 

19

PLAN DE FORMATION 2020-2021

Projet de délibération soumis au CT du 19/10

 

20

REGLEMENT DE FORMATION

Projet de délibération soumis au CT du 19/10

 

21

CREATION POSTE

ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS NON COMPLET