Conseil communautaire mercredi 23 septembre à 19h à la CCSE - Ecoparc

CONVOCATION du CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communautaire qui se déroulera le :

MERCREDI 23 SEPTEMBRE 2020 – 19H00

Salle de réunion du Château de Villemorant, Neung-sur-Beuvron

Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l’assurance de mes sentiments distingués.

Agnès THIBAULT, Présidente.

 

ORDRE DU JOUR


INFORMATIONS
INFORMATION    Pour information, point sur le fonctionnement institutionnel et les décisions prises sur délégation du conseil à la Présidente
INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES
CONSEIL COMMUNAUTAIRE    Vote du Règlement intérieur du conseil
FONCTIONNEMENT INSTITUTIONNEL    Présentation du rapport annuel 2019
FONCTIONNEMENT INSTITUTIONNEL    Elargissement du bureau à deux conseillers délégués
FONCTIONNEMENT INSTITUTIONNEL    Election des deux conseillers délégués
INDEMNITES    Indemnités de fonction des conseillers délégués
STATUT    Modification statutaire relative à la compétence ENFANCE
NOMINATIONS    Nomination d’un titulaire et d’un suppléant à la Maison de l’Emploi
FINANCES
BUDGET PRIMITIF    Correctifs budget ECOPARC
SUBVENTION    Autorisation de solliciter du DSIL
PEREQUATION    Vote sur la répartition du FPIC
TAXE DE SEJOUR    Maintien des taux
FONDS DE CONCOURS    Demande de La-Ferté-Beauharnais
FINANCEMENT ROUTE TOURISTIQUE    Adoption des modalités définitives de financement
AGENCE D’ATTRACTIVITE    Adhésion
INITIATIVE LOIR ET CHER    Adhésion
COMMISSION AUDIT    Pour acte – Synthèse des travaux
TRAVAUX
BATIMENT MULTI ATELIERS    Attribution des marchés suite à la commission MAPA du 22/09
POLITIQUES COMMUNAUTAIRES
SANTE    SIGNATURE CONVENTION POUR ARRIVEE DR PEREZ
SCULP EN SOLOGNE    PARTICIPATION
QUESTIONS DIVERSES
ECHANGES    Echanges avec les conseillers
SEMINAIRE    SEMINAIRE DU 26/09 / PROJET DE TERRIRTOIRE
PLANNING    Point sur les prochaines échéances

        
                Agnès THIBAULT,

            Présidente de la communauté de communes.