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PLUI de la Sologne des Étangs
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Accès aux délibérations prises par le Conseil communautaire
Procès-verbaux des conseils communautaires
Les comptes-rendus des séances du conseil communautaire
2024
ANNEXE 1 : note de synthèse vote budgets 2024
ANNEXE 2 : loi aper délibération du 10 avril 2024
ANNEXE 3 : COPIL DE LANCEMENT SEBB
CR 10/07/2024
Annexe 1 – Note explicative sur le FPIC
Annexe 4 – Présentation MEDADOM Secteur public 2024
Annexe 5 – convention SPANC- CCSE et ODYSSÉE CRÉATION 2025-2027
MARCHÉS PUBLICS C.C. Sologne des Étangs
CONSTRUCTION DU PÔLE DE SANTÉ DE DHUIZON
MISE AUX NORMES ERP DE L'ANCIEN EHPAD DE NEUNG-SUR-BEUVRON-ACCUEIL DE LA RECYCLERIE 1000&1 PARTAGES
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